Informations légales
1. Présentation du site
Le site internet www.iletaitunefoislecinema.com a été fondé en 2004 et est édité par l’Association Il était une fois le cinéma.
L’association Il était une fois le cinéma, qui œuvre au développement du webzine, a été immatriculée le 28 février 2005 et est actuellement présidée par Jean-Michel DEROUSSENT.
Directeur des Publications : Jean-Michel Deroussent
Webmaster : Hélène Deroussent
Hébergeur : Infomaniak
2. Propriété intellectuelle
Le site www.iletaitunefoislecinema.com est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle. Les écrits publiés ont un caractère informatif, pédagogique. Vous pouvez librement les consulter mais ils constituent la propriété exclusive et inaliénable de l’éditeur et de leurs auteurs, dont les noms sont expressément mentionnés. Ils ne peuvent être librement reproduits sans le consentement de leur auteur, conformément à l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle.
L’éditeur consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Conformément à la législation en vigueur, il est également autorisé de reproduire une citation dans un but pédagogique, en y mentionnant le nom de l’auteur et de l’éditeur.
En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, mise à disposition ou adaptation, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site, est passible de poursuite pour contrefaçon et expose le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Pour toute demande, nous vous invitons à prendre contact avec le Rédacteur en Chef.
3. Gestion des données – Cookies
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Conformément à la législation française, le site www.iletaitunefoislecinema.com est déclaré à la CNIL.