Informations légales

 

1. Présentation du site

 

Le site internet www.iletaitunefoislecinema.com a été fondé en 2004 et est édité par l’Association Il était une fois le cinéma.
L’association Il était une fois le cinéma, qui œuvre au développement du webzine, a été immatriculée le 28 février 2005 et est actuellement présidée par Jean-Michel DEROUSSENT.

Directeur des Publications : Jean-Michel Deroussent
Webmaster : Hélène Deroussent
Hébergeur : Infomaniak

 

2. Propriété intellectuelle

 

Le site www.iletaitunefoislecinema.com est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle. Les écrits publiés ont un caractère informatif, pédagogique. Vous pouvez librement les consulter mais ils constituent la propriété exclusive et inaliénable de l’éditeur et de leurs auteurs, dont les noms sont expressément mentionnés. Ils ne peuvent être librement reproduits sans le consentement de leur auteur, conformément à l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle.

L’éditeur consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Conformément à la législation en vigueur, il est également autorisé de reproduire une citation dans un but pédagogique, en y mentionnant le nom de l’auteur et de l’éditeur.

En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, mise à disposition ou adaptation, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site, est passible de poursuite pour contrefaçon et expose le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Pour toute demande, nous vous invitons à prendre contact avec le Rédacteur en Chef.

 

3. Gestion des données personnelles

 

En France, les données personnelles sont protégées. A l’occasion de l’utilisation du site www.iletaitunefoislecinema.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.iletaitunefoislecinema.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause www.iletaitunefoislecinema.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.iletaitunefoislecinema.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Les données personnelles collectées par le site www.iletaitunefoislecinema.com sont uniquement destinées à un usage interne. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.iletaitunefoislecinema.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Conformément à la législation française, le site www.iletaitunefoislecinema.com est déclaré à la CNIL.

 

4. Droit applicable et attribution de juridiction

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.iletaitunefoislecinema.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.